Conseil municipal du 24 septembre 2026

18/09/2026

ORDRE DU JOUR :

·  Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 juin 2026
·  Désignation du secrétariat de séance
·  Délibération 1 : Projet de ZAC du centre-bourg – objectifs et modalités de concertation 
·  Délibération 2 : Centre-bourg – Résidence senior – Cession du foncier à Habitat 44
·  Délibération 3 : Centre-bourg - Résidence senior – Conventions avec Habitat 44
·  Délibération 4 : Attribution de subventions aux projets associatifs
·  Délibération 5 : Subventions exceptionnelles à des associations
·  Délibération 6 : Approbation du règlement intérieur d’utilisation des salles communales
·  Délibération 7 : Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque dans le cadre d’une braderie
·  Délibération 8 : Règlement intérieur du conseil municipal
·  Délibération 9 : Approbation du règlement budgétaire et financier (RBF)
·  Délibération 10 : Création d’un budget annexe « Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) »
·  Délibération 11 : Budget Principal - Décision modificative n° 2
·  Délibération 12 : Modification du tableau des effectifs
·  Information : Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
·  Questions orales