Conseil municipal du 18 juin 2026

12/06/2026

ORDRE DU JOUR :

• Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 avril 2026
• Désignation du secrétariat de séance
• Délibération 1 : Budget principal - Approbation du compte de gestion 2025
• Délibération 2 : Budget principal - Approbation du compte administratif 2025
• Délibération 3 : Budget principal - Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
• Délibération 4 : Budget annexe ZAC de la Sèvre - Approbation du compte de gestion
• Délibération 5 : Budget annexe ZAC de la Sèvre - Approbation du compte administratif
• Délibération 6 : Budget annexe ZAC de la Sèvre - Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
• Délibération 7 : Budget principal - Modalités de gestion des amortissements
• Délibération 8 : Budget principal - Décision modificative n° 1
• Délibération 9 : Clisson Sèvre Maine Agglo - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• Délibération 10 : Création du groupe projet Centre-bourg
• Délibération 11 : Création du groupe projet Les Terrasses de Sèvre
• Délibération 12 : Création du groupe projet Moulin des Landes
• Délibération 13 : Cession de la parcelle AN 414 rue Sanson
• Délibération 14 : Achat de la parcelle 1093 route de Beau Soleil
• Délibération 15 : Participation aux charges de fonctionnement - Fixation des tarifs pour les élèves hors commune
• Délibération 16 : Modification du tableau des effectifs 
• Délibération 17 : Contrat d’assurance des risques statutaires 
• Délibération 18 : Désignation des représentants à la Mission locale du Vignoble nantais
• Délibération 19 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
• Délibération 20 : Délégations du conseil municipal au maire