Conseil municipal du 2 avril 2026

27/03/2026

ORDRE DU JOUR :
•    Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
•    Désignation du secrétariat de séance
•    Délibération 1 : Nombre et composition des commissions municipales
•    Délibération 2 : Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
•    Délibération 3 : Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
•    Délibération 4 : Désignation des membres du Comité Social Territorial (CST)
•    Délibération 5 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
•    Délibération 6 : Désignation du correspondant Défense et sécurité
•    Délibération 7 : Désignation des membres de la CLI de la Faubretière
•    Délibération 8 : Désignation des membres du conseil de l’école maternelle Le Petit Prince
•    Délibération 9 : Désignation des membres du conseil de l’école élémentaire Charles Gifard
•    Délibération 10 : Désignation des membres du conseil d’administration de l’école privée Saint-Joseph
•    Délibération 11 : Désignation d’un représentant à Loire-Atlantique Développement SPL
•    Délibération 12 : Désignation d’un représentant à TE44
•    Délibération 13 : Désignation de représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
•    Délibération 14 : Désignation des membres du comité de jumelage
•    Délibération 15 : Désignation d’un représentant au CLIC Vallée Clisson Sèvre et Maine
•    Délibération 16 : Désignation d’un représentant à l’association SEMES
•    Délibération 17 : Désignation des membres à la Maison Bleue
•    Délibération 18 : Délégations du Conseil municipal au maire
•    Délibération 19 : Indemnités de fonctions attribuées au maire, aux adjoints et autres élus
•    Délibération 20 : Frais des élus engagés dans l’exercice de leur mandat
•    Délibération 21 : Désaffectation et déclassement du domaine public du bien immobilier, sis au 23 rue du Bois-Geffray
•    Délibération 22 : Cession de la maison sise au 23 rue du Bois-Geffray