Conseil municipal du 11 décembre 2025

05/12/2025

Ordre du jour :

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25/09/2025
·     Désignation du secrétariat de séance
·     Délibération 1 : Débat d’orientations budgétaires
·     Délibération 2 : Attribution du marché de travaux Construction d’une salle sportive et d’un espace de stockage au Moulin des Landes
·     Délibération 3 : Tarifs municipaux 2026 – Espaces publics
·     Délibération 4 : Tarifs municipaux 2026 – Culture – sport – salles municipales
·     Délibération 5 : Décision modificative n° 1 au budget principal commune 2025
·     Délibération 6 : Admission en non-valeur
·     Délibération 7 : Autorisations budgétaires spéciales des crédits d’investissement 2026
·     Délibération 8 : Modification du tableau des effectifs 
·     Délibération 9 : Adhésion au groupement de commandes e-primo
·     Délibération 10 : Convention relative à la gestion et au financement des actions pédagogiques et culturelles à la Maison Bleue, dans le cadre de l’entente prévue à l’article L. 5221-1 du CGCT
·     Délibération 11 : Approbation des nouveaux statuts de TE44
·     Délibération 12 : Convention avec Sous Mon Aile Capture
·     Délibération 13 : CSMA - Présentation du rapport d’activité 2024
·     Délibération 14 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public déchets
·     Délibération 15 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
·     Délibération 16 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
·     Délibération 17 : CSMA - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif
·     Information : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal