27/03/2026
ORDRE DU JOUR :
• Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
• Désignation du secrétariat de séance
• Délibération 1 : Nombre et composition des commissions municipales
• Délibération 2 : Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
• Délibération 3 : Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• Délibération 4 : Désignation des membres du Comité Social Territorial (CST)
• Délibération 5 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
• Délibération 6 : Désignation du correspondant Défense et sécurité
• Délibération 7 : Désignation des membres de la CLI de la Faubretière
• Délibération 8 : Désignation des membres du conseil de l’école maternelle Le Petit Prince
• Délibération 9 : Désignation des membres du conseil de l’école élémentaire Charles Gifard
• Délibération 10 : Désignation des membres du conseil d’administration de l’école privée Saint-Joseph
• Délibération 11 : Désignation d’un représentant à Loire-Atlantique Développement SPL
• Délibération 12 : Désignation d’un représentant à TE44
• Délibération 13 : Désignation de représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• Délibération 14 : Désignation des membres du comité de jumelage
• Délibération 15 : Désignation d’un représentant au CLIC Vallée Clisson Sèvre et Maine
• Délibération 16 : Désignation d’un représentant à l’association SEMES
• Délibération 17 : Désignation des membres à la Maison Bleue
• Délibération 18 : Délégations du Conseil municipal au maire
• Délibération 19 : Indemnités de fonctions attribuées au maire, aux adjoints et autres élus
• Délibération 20 : Frais des élus engagés dans l’exercice de leur mandat
• Délibération 21 : Désaffectation et déclassement du domaine public du bien immobilier, sis au 23 rue du Bois-Geffray
• Délibération 22 : Cession de la maison sise au 23 rue du Bois-Geffray
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